Politique de copie de conception

Politique de copie de conception

Introduction

La présente politique de copie de conception (ci-après dénommée la « Politique ») définit les règles et restrictions concernant la copie et l'utilisation de la conception de ce site Web. Veuillez respecter cette politique dans toutes vos interactions avec ce site Web.

Droits d'auteur

Tous les éléments contenus sur ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les graphiques, textes, logos, images et autres éléments de conception, sont protégés par le droit d'auteur. Cela signifie que vous n'avez pas le droit de copier, reproduire, modifier ou utiliser de quelque autre manière que ce soit ces éléments sans notre autorisation écrite.

Exceptions

Certains éléments peuvent être utilisés avec notre autorisation ou dans le cadre des lois sur le droit d'auteur en vigueur. Si vous souhaitez utiliser notre conception ou d'autres éléments à des fins spécifiques, veuillez nous contacter pour obtenir une autorisation.

Actions interdites

- Copier ou reproduire toute partie de la conception de ce site Web sans notre autorisation.

- Utiliser notre conception ou nos matériaux pour créer des produits ou services similaires ou concurrents.

- Modifier, altérer ou remixer notre conception sans notre autorisation écrite.

Contact

Si vous avez des questions concernant l'utilisation de notre conception ou si vous souhaitez obtenir l'autorisation d'utiliser des matériaux spécifiques, veuillez nous contacter via nos [coordonnées](insérer le lien vers la page de contact).

Modifications de la politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de copie de conception à tout moment. Veuillez consulter régulièrement cette page pour les mises à jour.

Dernière mise à jour : 13.08.2023